Centre de services scolaire des Hautes-Rivières — CSSDHR
Centre de services scolaire
des Hautes-Rivières

Centre de services scolaire des Hautes-Rivières

Administration générale

  • AGP 02 Politique locale de gestion – Résolution 2024-04-23-CA-04 / Entrée en vigueur : 24 avril 2024
  • AGP 03 – Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modifications des services éducatifs dispensés dans une école Résolution HR 09.05.11 008 / Entrée en vigueur : 11 mai 2009
  • AGP 04 – Politique de communication Résolution HR 06.03.13 013 / Entrée en vigueur : 13 mars 2006
  • AGP 05 – Politique relative aux contributions financières pouvant être exigées par les écoles et les centres Résolution 2021-06-15-CA-11 / Entrée en vigueur :  15 juin 2021
  • AGP 06 – Politique linguistique Résolution HR 11.05.09 006 / Entrée en vigueur : 9 mai 2011
  • AGP 07 – Politique de la gestion intégrée des documents Résolution 2023-12-12-CA-05 / Entrée en vigueur : 13 décembre 2023
  • AGP 08  – Politique de confidentialité Résolution 2024-03-19-CA-03 / Entrée en vigueur : 20 mars 2024

 

Conseil d’administration

  • CAR 01 – Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs Résolution 2022-05-24-CA-08 / Entrée en vigueur : 6 juin 2022
  • CAR 02 – 2021 – Règlement concernant les règles de fonctionnement du Conseil d’administration Résolution 2021-03-23-CA-08 / Entrée en vigueur : 8 avril 2021
  • CCR14 – 2009 – Règlement permettant aux commissaires de participer à une séance du conseil des commissaires à l’aide de moyens de communication Résolution HR 09.11.09 014 / Entrée en vigueur : 2 décembre 2009

 

Service des ressources éducatives aux adultes et à la formation professionnelle

  • EAP 02 – Politique sur les critères d’admission et d’inscription des élèves jeunes et adultes en formation professionnelle Résolution 147 97-98 / Entrée en vigueur : 7 mai 1998
  • EAP 03 – Politique sur les critères d’admission, d’inscription et de fréquentation des élèves adultes en formation générale Résolution 147 97-98 / Entrée en vigueur : 7 mai 1998

 

Service des ressources éducatives aux jeunes

  • EJP 02 – Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’apprentissage Résolution HR 03.05.13 007 / Entrée en vigueur : 13 mai 2003
  • EJP 06 – Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif Résolution HR 08.05.12 022 / Entrée en vigueur : 12 mai 2008
  • EJP 07 – Politique culturelle Résolution HR 09.04.14 014 / Entrée en vigueur : 14 avril 2009

 

Service de l’organisation scolaire et du transport scolaire

  • SOSTSP 01 – Politique d’admission et d’inscription des élèves Résolution 2021-01-26-CA-03 / Entrée en vigueur : 27 janvier 2021
  • SOSTSP 01Politique relative au transport scolaire Résolution DG 20.02.18 002 / 19 février 2020

 

Service des ressources financières

  • RFP o1 – Politique de remboursement des frais de déplacement, de subsistance, de logement, de représentation et de perfectionnement Résolution HR 03.07.09 045 / Entrée en vigueur 1er juillet 2003
  • RFP 02 – Politique de gestion des ressources financières mises à la disposition des unités administratives, des conseils et des comités Résolution 226 97-98 / Entrée en vigueur : 1er juillet 1998
  • RFP 03 – Politique de répartition des ressources financières Résolution DG 20.02.18 003 / Entrée en vigueur : 1er mars 2020

 

Service des ressources humaines

  • RHP 05 – Politique de fermeture des établissements reliée aux tempêtes de neige Résolution HR 98.09.14 017 / Entrée en vigueur : 14 septembre 1998
  • RHP 06 – Politique d’appréciation du rendement du personnel de niveau syndicable Résolution HR 99.10.12 023 / 13 octobre 1999
  • RHP 08 – Politique de promotion de la santé et sécurité Résolution HR 02.07.08 032 / Entrée en vigueur : 8 juillet 2002
  • RHP 10 – Politique de télétravail Résolution 2022-05-24-CA-03 / Entrée en vigueur : 1 er juillet 2022
  • RHP 11 – Politique visant à prévenir et contrer le harcèlement et la violence Résolution 2024-01-30-CA-06 / Entrée en vigueur : 31 janvier 2024
  • RHCG 01 – Cadre de gestion relatif à la vérification des antécédents judiciaires Résolution HR 09.02.09 016 / Entrée en vigueur : 9 février 2009

 

Service des ressources matérielles

  • RMP 01 – Politique relative à la gestion contractuelle Résolution 2022-06-21-CA-09 / Entrée en vigueur : 1er juillet 2022
  • RMP 05 – Politique de disposition du matériel désuet ou en surplus Résolution HR 99.06.21 043 / Entrée en vigueur : 22 juin 1999
  •  RMP 08 – Politique de développement durable Résolution HR 09.06.15 072 / Entrée en vigueur : 15 juin 2009

 

Services des technologies de l’information

  • TIP 01 – Politique sur l’utilisation des technologies de l’information et des télécommunications Résolution HR 12.02.13 010 / Entrée en vigueur: 13 février 2012
  • TIP 02 – Politique sur la sécurité de l’information Résolution HR 18.12.18 025 / Entrée en vigueur : 18 décembre 2018